ARTECAPT

A propos de l’association,

origine

L’idée de créer une association dédiée à l’imagination, à la création et à la production de projets culturels est née autour d’un bon repas entre sept amis. Ce soir là autour de la table, nous étions des artistes, des scientifiques, des mathématiciens, des enseignants, des étudiants.

Toutes et tous de générations et de domaines d’activité différents, nous avions la même petite étincelle dans les yeux, celle du plaisir d’apprendre, de partager des histoires, d’expérimenter, de transmettre des émotions et des connaissances.

Ceux et celles qui avaient alors des projets en cours, ont bénéficié de cette mixité des âges et des compétences en présence. Cette bienveillance leur a permi d’envisager des liens, des idées et de nouvelles questions que, seul(e), il ou elle n’aurait peut-être pas pu atteindre… ARTECAPT vient de là !

Rafael Guglielmetti, Alexandre Foucqueteau, Clélia Liebermann, Jerome Baur, Gaia Baur, Anna L’Hostis

Sensible aux thèmes de société actuels, à la responsabilité et à l’éthique tant artistique que scientifique, à la valeur de la transmission de connaissances ainsi qu’au devenir de notre planète, nous avons décidé de donner à ARTECAPT trois secteurs d’activités pour explorer et communiquer sur ces différents thèmes :

 

  • l’image (photo et video)
  • la musique
  • L’évènementiel

objectifs

L’association ARTECAPT soutient l’ensemble des dispositifs permettant la création d’œuvres artistiques, d’activités culturelles et interdisciplinaires ainsi que la transmission de connaissances. Collaborer au partage de ces créations auprès du public.

Artecapt est également un moyen pour plusieurs créateurs et créatrices, d’avoir une voix commune qui les représente.  Cette voix, c’est celle de Clélia Liebermann, Directrice d’ARTECAPT.  Musicienne d’orchestre (flutiste) et étudiante en musicologie à l’université de Fribourg,  elle dispose également d’une belle expérience dans le domaine de la gestion d’événementiels. Cela, grâce à plusieurs années d’activités au sein de l’EPFL notamment dans le cadre de la co-programmation des concerts et spectacles et co-gestion du fameux : SAT ‘ (alias, Le Satellite) à l’EPFL. Au sein d’ARTECAPT, Clélia Liebermann est donc à la fois une agent d’artistes et une manager d’évènements culturels.

statuts

ARTECAPT ASSOCIATION

DÉNOMINATION ET SIÈGE

ARTICLE 1

ARTECAPT est une association sans but lucratif régie par les présents statuts et subsidiairement par les articles 60 et suivants du Code civil suisse (CCS) du 10.12.1907. Elle est politiquement neutre et de confession indépendante.

ARTICLE 2
Le siège de l’association est situé en Suisse dans le Canton de Vaud. Sa durée est indéterminée.

BUTS

ARTICLE 3
L’association ARTECAPT poursuit les buts suivants:
soutenir l’ensemble des dispositifs permettant la création d’oeuvres artistiques, d’activités culturelles et interdisciplinaires ainsi que la transmission de connaissances. Collaborer au partage de ces créations auprès du public.

Lire la suite des statuts d'ARTECAPT

RESSOURCES
ARTICLE 4
Les ressources de l’association proviennent au besoin:
        •        de dons et legs;
        •        du parrainage;
        •        de subventions publiques et privées;
        •        des cotisations versées par les membres;
        •        de toute autre ressource autorisée par la loi.
Les fonds sont utilisés conformément au but social.
MEMBRES
ARTICLE 5
Peuvent prétendre à devenir membre les personnes physiques ou morales ayant fait preuve de leur attachement aux buts et valeurs de l’Association par leurs actions et leurs engagements sans être salariées de l’Association. 
La cotisation est fixée pour les membres actifs à 40 CHF / an (pour les salariés), et de 20 CHF / an pour les étudiants. L’association est ainsi composée de cinq catégories de membres :
  • Membres fondateurs
  • Membres actifs
  • Membre de soutien
  • Membres d’honneur
  • Membres associés
Les demandes d’admission sont adressées au Comité. Le Comité admet les nouveaux membres et en informe l’assemblée générale qui se prononce sur elles. Un membre peut être exonéré de sa cotisation annuelle si sa participation a été jugée par l’assemblée générale, comme ayant été particulièrement essentielle pour les activités ou le développement de l’association.
La qualité de membre se perd:
  • par décès;
  • par démission écrite adressée au moins six mois avant la fin de l’exercice au Comité;
  • par exclusion prononcée par le Comité, pour “de juste motifs”, avec un droit de recours devant l’assemblée générale. Le délai de recours est de 30 jours, dès notification de la décision du Comité;
  • par défaut de paiement des cotisations pendant plus d’une année.
Dans tous les cas la cotisation de l’année reste due. Les membres démissionnaires ou exclus n’ont aucun droit à l’avoir social.
Le patrimoine de l’association répond seul aux engagements contractés en son nom. Toute responsabilité personnelle de ses membres est exclue.
ORGANES
ARTICLE 6
Les organes de l’association sont :
• L’assemblée générale;
• Le comité;
• L’organe de contrôle des comptes.
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
ARTICLE 7
L’assemblée générale est le pouvoir suprême de l’association.
Elle est composée de tous les membres. Elle se réunit une fois par an en session ordinaire. Elle peut, en outre, se réunir en session extraordinaire chaque fois que nécessaire à la demande du Comité ou de 1/5ème des membres. 
L’assemblée générale est valablement constituée quel que soit le nombre des membres présents. Le Comité communique aux membres par écrit la date de l’assemblée générale au moins 6 semaines à l’avance. La convocation mentionnant l’ordre du jour est adressée par le Comité à chaque membre au moins 10 jours à l’avance.
ARTICLE 8
L’assemblée générale:
  • se prononce sur l’admission ou l’exclusion des membres
  • élit les membres du Comité et désigne au moins un(e) Président(e), un(e) Secrétaire et un(e) Trésorier(ère);
  • prend connaissance des rapports et comptes de l’exercice et vote leur approbation;
  • approuve le budget annuel;
  • contrôle l’activité des autres organes qu’elle peut révoquer pour justes motifs;
  • nomme un/des vérificateur(s) aux comptes;
  • fixe le montant des cotisations annuelles;
  • décide de toute modification des statuts;
  • décide de la dissolution de l’association.
ARTICLE 9
L’assemblée générale (AG) est présidée par le président de l’association. Le secrétaire Général prend le P.V. de l’assemblée générale et le retourne aux membres présents à l’AG par E-mail.
ARTICLE 10
Les décisions de l’assemblée générale sont prises à la majorité simple des voix des membres présents. En cas d’égalité des voix, celle du président compte double.
Les décisions relatives à la modification des statuts et à la dissolution de l’association ne peuvent être prises qu’à la majorité des 2/3 des membres présents.
ARTICLE 11
Les votations ont lieu à main levée. À la demande de cinq membres au moins, elles auront lieu au scrutin secret. 
ARTICLE 12
L’ordre du jour de l’assemblée générale annuelle, dite ordinaire, comprend nécessairement:
        •        L’approbation du procès-verbal de la dernière assemblée générale;
        •        le rapport du Comité sur l’activité de l’association pendant la période écoulée;
        •        les rapports de trésorerie et de l’organe de contrôle des comptes;
        •        la fixation des cotisations;
        •        l’adoption du budget;
        •        l’approbation des rapports et comptes;
        •        l’élection des membres du Comité et de l’organe de contrôle des comptes;
        •        les propositions individuelles.
COMITÉ
ARTICLE 13
Le Comité est autorisé à faire tous les actes qui se rapportent au but de l’association. Il a les pouvoirs les plus étendus pour la gestion des affaires courantes.
ARTICLE 14
Le Comité se compose au minimum de trois membres élus par l’assemblée générale. 
La durée du mandat est de 3 ans pour le Président et, de 2 ans pour le Secrétaire Général ainsi que pour le Trésorier. Il est renouvelable. Le Comité se réunit autant de fois que les affaires de l’association l’exigent.
ARTICLE 15
Les membres du comité agissent bénévolement et ne peuvent prétendre qu’à l’indemnisation de leurs frais effectifs et de leurs frais de déplacement. D’éventuels jetons de présence ne peuvent excéder ceux versés pour des commissions officielles. 
Pour les activités qui excèdent le cadre usuel de la fonction, chaque membre du comité peut recevoir un dédommagement approprié. 
Les employés rémunérés de l’association ne peuvent siéger au comité qu’avec une voix consultative.
ARTICLE 16
Le Comité est chargé:
  • de prendre les mesures utiles pour atteindre les buts fixés par l’association;
  • de décider d’engager d’éventuels frais et/ou d’employer des intervenants extérieurs si ceux-ci sont essentiels à l’accomplissement des buts fixés par l’association avec l’aval du Trésorier;
  • de convoquer les assemblées générales ordinaires et extraordinaires;
  • de prendre les décisions relatives à l’admission et à la démission des membres, ainsi que de leur exclusion éventuelle;
  • de veiller à l’application des statuts, de rédiger les règlements et d’administrer les biens de l’association.
ARTICLE 17
L’association est valablement engagée par la signature du président de l’association.
DISPOSITIONS DIVERSES
ARTICLE 18
L’exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre de chaque année. 
La gestion des comptes est confiée au trésorier de l’association et contrôlée chaque année par le(s) vérificateur(s) nommé(s) par l’assemblée générale.
ARTICLE 19
L’association n’est pas inscrite au registre du commerce pour les raisons suivantes : 
Au regard de la difficulté à appliquer concrètement la nouvelle ordonnance de l’ORC et suite à l’interprétation juridique de Perrin et Chappuis dans l’ouvrage ”Droit des associations“, l’Association Bénévolat-Vaud, centre d’appui à la vie associative (Lausanne) recommande le même traitement pour les entreprises individuelles et les associations, à savoir l’inscription obligatoire au Registre du commerce si le chiffre d’affaire atteint Fr. 100’000.- par an. 
De fait, seule une jurisprudence pourrait, en l’état actuel de la situation, modifier l’interprétation littérale de cette nouvelle ordonnance. L’association n’a en aucun cas l’enrichissement financier personnel pour objectif, de fait les bénéfices éventuels seront intégralement versés au soutien de la création artistique suivante. 
ARTICLE 20
En cas de dissolution de l’association, l’actif disponible sera entièrement attribué à une institution poursuivant un but d’intérêt public analogue à celui de l’association et bénéficiant de l’exonération de l’impôt. En aucun cas, les biens ne pourront retourner aux fondateurs physiques ou aux membres, ni être utilisés à leur profit en tout ou partie et de quelque manière que ce soit.
ARTICLE 21
Concernant les productions d’oeuvres artistiques ayant eu recours aux activités de l’association et, sachant que les droits d’auteur sont inaliénables, ces derniers restent la propriété de l’auteur.
ARTICLE 22
Les membres de l’association et de son bureau s’engagent à respecter la close de confidentialité concernant toutes les données sensibles et relatives à l’association (telles que les listings de contacts, codes et logins, compte bancaire, boite postale, accès aux sites Internet, etc.). En cas de départ d’un membre de l’association qui a eu accès aux informations confidentielles de l’association et/ou aux oeuvres des artistes membres, celui-ci ou celle-ci s’engage à rendre l’intégralité de ces données (matérielles ou immatérielles) au bureau de l’association, au jour de son départ.

devenir membre

vous permet de suivre l’actualité des créations actuelles et futures ainsi que les évènements organisés par l’association.

En vous inscrivant en tant que membre, Artecapt devient votre association. La cotisation annuelle est libre mais son versement est obligatoire pour rester membre d’Artecapt.

Il vous reviendra naturellement de respecter les statuts, les autres membres et les valeurs défendues par l’association.

Suivant le montant de votre participation annuelle, en retour vous pourrez recevoir un ou plusieurs des éléments suivants :

  • l’information d’évènements, expositions ou premières ;
  • des invitations aux évènements, expositions ou premières (selon disponibilités) ;

et,

  • D’être invité à ”l’apéro-bavard d’ARTECAPT” annuel. Une rencontre festive qui est organisée au début de l’été, sur une terrasse au milieu des vignes à Cully, Suisse. C’est l’occasion de faire connaissance et de nous retrouver, d’échanger et de découvrir ensemble les projets et dernières créations des autres membres.

Votre statut de membre vous permet de soumettre un projet personnel à Artecapt.

COMMENT ÇA FONCTIONNE ?

1. Après avoir lu les conditions de l’association et vous être inscrit(e) en tant que membre à l’aide du formulaire disponible à la page inscription de ce site, vous pouvez envoyer votre dossier de présentation du projet, à : info@artecapt.ch

2. Le comité de l’association se réunira pour étudier votre concept, le sens du projet et la faisabilité de sa production. A l’issue de cette expertise, le comité vous donnera ses remarques, critiques et suggestions. Sur la base de ces retours, vous aurez alors la possibilité de vous en inspirer pour optimiser la présentation de votre projet.

3. Dans un second temps, si vous désirez lancer des recherches de financement – si bien-sûr votre projet correspond aux valeurs et aux capacités de l’association – Artecapt peut éventuellement intervenir en tant qu’association pour vous représenter auprès des institutions et fondations culturelles en Suisse.
Cette phase essentielle à la réalisation d’un projet demande le plus souvent la création de dossiers spécifiques, de suivre des processus parfois complexes et, pour les indépendant(e)s, d’être impérativement représenté(e)s par une structure associative afin que leur requête auprès des institutions culturelles puisse être recevable.

4. Dans ce cas, l’auteur(e) et Artecapt négocieront ensemble un contrat de collaboration.

Avant tout, la proposition de l’association à ses membres, créatrices et créateurs, est de pouvoir compter sur un regard bienveillant et des critiques constructives, dans l’intérêt de leur projet.

Si vous avez des questions, n’hésitez pas à contacter Clélia Liebermann, à : direction@artecapt.ch

bienvenue

Sachez que vous pouvez également contribuer aux activités d’ARTECAPT en vous proposant pour participer à de futurs projets. Il vous suffit pour cela de nous envoyer votre profil et vos compétences (que nous garderons très précieusement !).

Exemples :

  • modèle pour des mises en scène photographiques ;
  • figurant(e) ou assistant(e) pour le tournage d’un film ;
  • maquilleuse, costumière, scénographe ;
  • musicien(ne), voix off, ingénieur du son, sonorisateur ;
  • technicien lumière, vidéo ou régisseur ;

S’inscrire à la Newsletter d’Artecapt

une lettre d’information dans l’année par email.

Adresse

ARTECAPT, Place de la gare 14,
CH1020, Renens
Switzerland

Téléphone

Clélia Liebermann
+41 79 718 99 74‬